ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025 A 20h00
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Examen et validation du procès-verbal de la séance du 07 juillet 2025.
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Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Finances – Budget principal – décision modificative budgétaire n°4.
o Signature d’un compromis de vente pour le 10 place caritey.
o Signature d’un acte de vente pour le lot n°12 au Lotissement des roches de fontaine.
o Signature d’un renouvellement de bail d’habitation avec Madame Régine CLEMENT-DEMANGE.
o Signature d’un bail d’habitation avec Madame Valérie PIERRAT.
o Marché public de maîtrise d’œuvre pour le projet de maison de santé : décision de déclaration sans suite et relance de la procédure.
1 – Intercommunalité – Présentation du rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
2 – Intercommunalité – Présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges
3 – Domaines – ZAE des Grands Prés – Cession de la voirie de la Communauté de Communes des Hautes Vosges à la Commune de VAGNEY.
4 – Domaines – Création de nouvelles voies au domaine public routier communal.
5 – Domaines – Intégration au domaine public de la voirie du lotissement des Roches de Fontaine.
6 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail commercial avec la société Locaposite pour le bureau de poste de Vagney.
7 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural sur la parcelle communale B422 au bénéfice de Monsieur Alain GRANDEMANGE.
8 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non-complet.
9 – Santé – Motion en faveur des services publics de santé de proximité.
10 – Mobilité – Avis sur le plan de mobilité simplifié soumis par la Communauté de Communes des Hautes Vosges
11 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1
12 – Tarifs municipaux – Création d’un tarif complémentaire aux droits de place sur domaine public
13 – Réglementation – Autorisation de renouvellement de la convention d’accompagnement avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel au RGPD
14 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Cession de droit à bail de l’antenne Free Mobile à la société On Tower France.
o Nouvelles arrivées au sein des services municipaux.
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