ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 OCTOBRE 2025 A 20h00
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2025.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
◦ Exercice du droit de préemption urbain.
◦ Devis et contrats divers.
◦ Marché public de maîtrise d’œuvre pour le projet de maison de santé : décision d’attribution.
◦ Signature d’un compromis de vente du bâtiment sis au 10 place Caritey – modificatif.
◦ Marché public de travaux Voirie 2024 – avenant n°1.
◦ Marché public de travaux d’optimisation du réseau de chaleur – avenant n°3.
◦ Marché public de travaux de réfection des toitures des ateliers municipaux lot n°2 couverture – avenant n°2.
◦ Conclusion d’un avenant n°3 avec l’association « la cabane des sotrés » à la
convention de partenariat pour l’accueil périscolaire et extrascolaire.
1 – Intercommunalité – Modification statutaire de la communauté de communes des Hautes Vosges.
2 – Finances – Budget principal – décision modificative budgétaire n°5.
3 – Forêt – Autorisation de signature d’une convention pour l’installation d’un site d’observation de la reconstitution d’un peuplement mélangé après coupe rase sanitaire d’épicéas scolytés.
4 – Domaines – Création de nouvelles voies au domaine public routier communal.
5 – Domaines – Intégration au domaine public de la voirie du lotissement des Roches de Fontaine.
6 – Domaines – Vente du bâtiment sis au 10 place Caritey – convention de servitude accessoire.
7 – Personnel – Modalités de mise en œuvre du compte personnalisé de formation.
8 – Adhésion au groupement de commandes de la CACIC.
9 – Manifestations – Autorisation de passage du rallye Vosges Grand Est à Vagney le 14 juin 2026.
10 – Conventions – Autorisation de signature d’une convention de fourrière animale avec le refuge
de la seconde chance.
11 – Questions et informations diverses
◦ Travaux.
◦ Agenda.
◦ Nouvelle arrivée au sein des services municipaux.
◦ Autorisations de port d’arme et de mise en œuvre d’une « caméra piéton » délivrées à la police municipale.
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