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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur,

le vendredi 3 avril 2026 à 20 h 00

PV de la séance du 22 mars 2026 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

1. Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal

2. Désignation des représentants au sein des différentes structures intercommunales : SDEV, PNRBV et SMIC

3. Désignation des représentants au sein du conseil d’administration du Couarôge

4. Désignation du représentant au sein du Conseil d’administration du collège

5. Désignation des représentants au sein des conseils de classe des 2 écoles

6. Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Espace Culturel et Social de la Pranzière

7. Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration du Musée des 1001 Racines

8. Désignation du représentant au sein du Comité National d’Action Sociale – CNAS

9. Désignation des représentants au sein de l’association des communes forestières

10. Désignation des représentants à la commission administrative du Centre Communal d’Action Sociale – CCAS

11. Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de Chauffage urbain

12. Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale « turbines »

13. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO

14. Désignation du correspondant défense

15. Désignation du correspondant incendie/sécurité

16. Constitution des différentes commissions municipales

17. Constitution des différents comités consultatifs (commissions extra-communales)

18. Taux des indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers délégués

19. Délégations du Conseil Municipal au Maire

BUDGETS – FINANCES

20. Vote des taux de la fiscalité locale 2026

21. Adhésion 2026 – Fondation du Patrimoine

22. Admission en non-valeur et créances éteintes

RESSOURCES HUMAINES

23. Création d’un emploi de rédacteur principal de 2^ème classe à temps complet

24. Avancements de grade 2026 – Création d’un emploi de brigadier-chef principal de police et d’un emploi d’adjoint technique principal de 1^ère classe

25. MAJ des cadres d’emploi éligibles aux IHTS

ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE –

INTERCOMMUNALITE –

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

POINT INFO

QUESTIONS DIVERSES