Séance du mercredi 01 avril 2026 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville
Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
3 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2026 – DESTINATION DES COUPES
4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES
5 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
6 – CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
7 – CENTRE COMMUNALE ACTION SOCIALE (CCAS) – DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES – ELECTION
DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL
8 – DELEGATION A DIVERS ORGANISMES
9 – COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DU CONSEIL MUNICIPAL
10 – COMITE MUNICIPAL DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DES LOISIRS (CMSCL) – DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
11 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER
D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2026
12 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A AVANCEMENT DE GRADE
13 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE INCENDIE ET SECOURS DU SECTEUR DE REMIREMONT
(SIVUIS)
14 – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES (SEDV) – ELECTION DES DELEGUES
15 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC) – ELECTION DES DELEGUES
16 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC) – ADHESION
17 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC) – PARTICIPATION FINANCIERE 2026
18 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DES VOSGES MERIDIONALES (CCPVM) – ACCUEIL DU JEUNE
ENFANT – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE ET REVERSEMENT DE L’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
DU SERVICE PUBLIC PETITE ENFANCE
