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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 MARS 2026 A 20h00
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Ré-adhésions à diverses associations.
1) Finances – Détermination des indemnités allouées au Maire et aux adjoints au Maire
2) Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire
3) Institutions – Définition des délégations du conseil municipal au Maire en matière de marchés
publics
4) Institutions – Création de la commission « Communication »
5) Institutions – Création de la commission « Sports, vie associative et culture »
6) Institutions – Création de la commission « Affaires scolaires et périscolaires »
7) Institutions – Création de la commission « Finances »
8) Institutions – Création de la commission « Forêt, terrains »
9) Institutions – Création de la commission « Sécurité »
10) Institutions – Création de la commission « Fleurissement, illuminations »
11) Institutions – Création de la commission « Travaux »
12) Institutions – Création de la commission « Chaufferie bois municipale »
13) Institutions – Création de la commission « Personnel municipal »
14) Institutions – Création de la commission d’Appels d’offres à caractère permanent
15) Election des représentants du conseil municipal à la Fédération nationale des communes
forestières
16) Election des représentants du conseil municipal à l’association du Comité des Fêtes de VAGNEY
17) Election du représentant du conseil municipal au conseil d’administration du collège du Ban de
Vagney au titre de la Commune siège
18) Election des représentants titulaires et suppléants du conseil municipal aux conseils d’écoles
des écoles communales
19) Election d’un correspondant défense au sein du conseil municipal
20) Election des délégués représentant le conseil municipal au syndicat mixte du Parc Naturel
Régional des Ballons des Vosges
21) Election des délégués représentant le conseil municipal au syndicat intercommunal scolaire du
Ban de Vagney
22) Election des délégués représentant le conseil municipal à la commission syndicale de gestion
des biens indivis de BASSE-SUR-LE-RUPT, GERBAMONT, SAPOIS, Le SYNDICAT, VAGNEY
23) Election des délégués représentant le conseil municipal à la commission syndicale de gestion
des biens indivis de SAPOIS et VAGNEY
24) Détermination du nombre de membres du centre communal d’action sociale
25) Elections des représentants du conseil municipal siégeant au centre communal d’action sociale
de VAGNEY
26) Election d’un représentant du conseil municipal au syndicat mixte pour l’informatisation
communale
27) Election d’un représentant du conseil municipal à la société publique locale « X-Demat »
28) Election d’un représentant du conseil municipal au syndicat départemental d’électricité des
Vosges
29) Election des représentants du conseil municipal au syndicat intercommunal à vocation unique
d’incendie et de secours
30) Election d’un représentant du conseil municipal à l’assemblée générale de l’Agence Technique
Départementale des Vosges
31) Désignation de deux membres du conseil municipal représentants la Commune de VAGNEY au
conseil d’administration de l’association périscolaire « La cabane des sotrés »
32) Election d’un délégué du conseil municipal au comité national d’action sociale (CNAS)
33) Fiscalité – Composition de la commission communale des impôts directs
34) Désignation d’un membre du conseil municipal au sein de la commission de contrôle de la
régularité de la liste électorale
35 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Mouvements au sein des services municipaux.