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VILLE DE REMIREMONT

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 25 février 2019 à 20 h 30

O R D R E    DU   J O U R

EXCUSES :

COMMUNICATIONS DIVERSES :

REMERCIEMENTS :

COMPTES-RENDUS :

Compte-rendu de la séance de Conseil Municipal du 10 décembre 2018

Compte-rendu de la Commission Conjointe de la Circulation et du Stationnement, des travaux et de l’urbanisme du 30 novembre 2018

Compte-rendu de la Commission de l’Urbanisme du 20 décembre 2018

Compte-rendu de la Commission Education du 08 février 2019

1. Travaux et urbanisme – Rénovation de la piste d’athlétisme au Stade de Béchamp
   Avant-projet sommaire (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
3. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
4. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
5. Institution et vie politique – Dispositif de Mixité Scolaire : Arrêt du Busing (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
6. Réglementation et gestion du domaine – Convention de partenariat entre la Ville et Vosgelis relative aux aires de jeux du quartier de Révillon (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
7. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – État d’assiette 2019 (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
8. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2019 (Rapport de Mme Michelle TISSERANT, Conseillère Municipale).
9. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
10. Personnel territorial – Régime indemnitaire – Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
11. Personnel territorial – Prestations sociales (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
12. Finances – Frais de représentation du Maire : affectation d’un nouveau crédit et imputation (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
13. Finances – Enseignement élémentaire et maternel – Répartition des charges de fonctionnement des écoles (Rapport de M. Jean-Benoît TISSERAND, Conseiller Municipal).
14. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
15. Finances – Créances irrécouvrables – Exercice 2018 – Admissions en non-valeur – Additif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
16. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2018 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
17. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2019 (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
18. Finances – Convention d’objectifs avec l’association du Carnaval Vénitien de Remiremont (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
19. Finances – Convention triennale « Jeunesses Musicales de France 2019-2020-2021 » (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
20. Finances – Convention d’objectifs avec les associations sportives (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
21. Finances – Convention de partenariat avec l’Union Musicale de Remiremont (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
22. Finances – Travaux d’aménagements 2019 au Quartier de Rhumont – Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre du Contrat de Ville (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
23. Finances – Travaux d’éclairage public – Programme 2019 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
24. Finances – Musées Municipaux – Restauration d’œuvres – Demande de subvention auprès de la DRAC (Rapport de M. Jean-Charles FOUCHER, Adjoint au Maire).
25. Finances – Travaux de voirie – Programme 2019 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
26. Finances – Travaux d’aménagements divers 2019 – Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).
27. Réglementation et gestion du domaine – Patrimoine – Acquisition de l’ancienne gare du tramway REMIREMONT-GERARDMER modificatif (Rapport de M. Jean HINGRAY, Maire).

QUESTIONS DIVERSES