Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire leJeudi 28 février 2019 à 20 heures, Salle du Conseil Municipal.
En voici l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2018
Transfert des compétences Eau et Assainissement vers la CCPVM
Proposition de classement du site du Saint-Mont
Travaux d’aménagement rue de la Gare : approbation du programme et demande de
subventions (DSIL et CD88)
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Approbation de la convention avec le CDG 88 sur la mise à disposition d’un conseiller de
prévention pour l’élaboration du document unique
Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention concernant la démarche
de prévention des risques
Adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la fonction
publique territoriale des Vosges
Forêt communale : Programme de travaux 2019
Forêt communale : état d’assiette 2019 et destination des coupes
Acquisition par la commune d’une propriété boisée (cadastrée section A parcelle n°38)
Demandes d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale du
Département des Vosges
Décisions prises par Mme le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT
Informations et questions diverses
0 commentaire