La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 4 Mars 2019 à 20h00.
Ordre du jour :
N° 2019/009 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 21 janvier 2019
N° 2019/010 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Débat d’Orientations Budgétaires 2019
N° 2019/011 Commande publique – Autres contrats – 01-04
Programme ONF 2019 – Travaux en forêt communale
N° 2019/012 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de un emploi pour accroissement saisonnier d’activité et de trois emplois pour accroissement temporaire d’activité des services techniques
N° 2019/013 Institutions et Vie Politique – Délégation de signature – 05-05
Délégation à M. le Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants
N° 2019/014 Urbanisme – Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – 02-02
Convention avec M. Erick PINOT pour servitude perpétuelle du passage d’une conduite d’eau communale
N° 2019/015 Domaine et patrimoine – acquisitions – 03-01
Acquisition de terrain par droit de préférence sur la propriété de Mme Annie COLIN
N° 2019/016 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Gestion de la forêt communale – Renouvellement de la certification PEFC
N° 2019/017 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
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