La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 30 septembre 2019 à 20h00. Ordre du jour :
N° 2019/081 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 1er JUILLET 2019
N° 2019/082 Finances locales – Subventions accordées à des associations – 07-05
Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Les gros câlins
N° 2019/083 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Adhésion à la convention de participation « santé » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
N° 2019/084 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Adhésion à la convention de participation « prévoyance » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
N° 2019/085 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain appartement à la Société en liquidation VALRUPT INDUSTRIE
N° 2019/086 Domaines de compétences par thèmes – enseignement – autres – 08-01-03
Contrat expérimental conclu avec la Direction Académique de Nancy-Metz pour la mise en place d’un E.N.T. Environnement numérique de Travail au sein de l’École Élémentaire du Centre
N° 2019/087 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03
Approbation du dispositif de paiement en ligne PayFiP pour les usagers
N° 2019/088 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03
Société publique locale SPL-XDEMAT
Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
N° 2019/089 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01
Décision modificative n°2 au Budget Principal
N° 2019/090 Commande Publique – Autres contrats – Groupements de commande – 01-04
Adhésion aux groupements de commandes de l’Association des Maires des Vosges
N° 2019/091 Autres domaines de compétence – Autres domaines de compétence des communes – 09-01
Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement 2018
N° 2019/092 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Transfert à la Commune d’une parcelle propriété de l’État
N° 2019/093 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09.01.03
Convention relative à la participation financière des collectivités ou des établissements publics de coopération intercommunale pour l’organisation du transport scolaire dans les Vosges – signature d’un avenant n° 1
N° 2019/094 Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
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