La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt sur Moselle aura lieu le lundi 9 décembre.
Ordre du jour :
N° 2019/109 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 4 novembre 2019
N° 2019/110 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Contrôle de l’Agence de l’eau au titre des redevances pour pollution domestique et pour modernisation des réseaux de collecte.
Décision modificative n° 2 au budget de l’eau
Décision modificative n° 2 au budget de l’assainissement
N° 2019/111 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Assurance du personnel 2015 – Régularisation comptable
Décision modificative n° 4 au Budget Principal
N° 2019/112 Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Finances locales – Décisions budgétaires – 07-01
Régularisations budgétaires
Budget de l’Eau : décision modificative n° 3
Budget Cimetière : annulation de l’affectation des résultats 2018 – Décision modificative n° 1
N° 2019/113 Marché Public – Passation des marchés – 01-01
Marché à procédure adaptée de construction d’une maison de santé pluridisciplinaire
Rejet des offres inappropriées, irrégulières ou inacceptables
Déclaration d’infructuosité
Choix des Entreprises et autorisation de signature des marchés
N° 2019/114 Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05
Finances locales – Subventions – 07-05
Vestiaires du stade de football – Autorisations de travaux et d’études – Demande de subventions
N° 2019/115 Fonction Publique – Personnels titulaire et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01 – Personnels contractuels de la Fonction Publique Territoriale – 04-02
Instauration du temps partiel
N° 2019/116 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04 – Personnels contractuels – 04-02
Approbation du règlement intérieur et du règlement de formation
N° 2019/117 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-04 – Personnels contractuels – 04-02
Relance des Contrats d’Assurance des Risques Statutaires
N° 2019/118 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Tarifs des services publics
N° 2019/119 Finances Locales – Subventions – Autres subventions – 07-05-06
Subvention exceptionnelle accordée à un étudiant
N° 2019/120 Libertés publiques et Pouvoirs de Police – Police Municipale – 06-01
Adoption du projet de création d’espaces publics sans tabac devant les écoles
Signature d’une convention avec le Comité Départemental des Vosges de la
Ligue Contre le Cancer
N° 2019/121 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
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