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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2020
- Examen du compte rendu de la séance du 02 décembre 2019
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
- Exercice du droit de préemption urbain ;
- Attribution d’un marché public de travaux de voirie (PATM 2020/2021) à l’entreprise S2FTP.
- Attribution d’un marché public de travaux d’installation de brise-soleils orientables à l’école perce-neige à l’entreprise Menuiserie Claude.
- Attribution d’un marché public de services d’assurance statutaire (2020/2022) à l’entreprise Gras Savoye.
- Devis et contrats divers.
1 – Finances – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté pour 2020
2 – Finances – Budget Forêt 2020 – Proposition de crédits d’avance en l’attente du vote du budget primitif 2020
3 – Finances – Budget général 2019 – Décision modificative n°3 – Correctif
4 – Finances – Tarifs d’assainissement pour 2020 – Modificatif d’erreur
5 – Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association de ski du Haut du Tôt pour l’achat d’un fil neige à alimentation électrique photovoltaïque
6 – Affaires scolaires – Modificatif des montants de participation financière aux voyages scolaires
7 – Assainissement – Modifications du règlement d’assainissement collectif – fixation d’un seuil financier limite permettant d’accorder à titre dérogatoire une modification du zonage d’assainissement collectif
8 – Eau et assainissement – Modification des règlements d’eau et d’assainissement collectif relative aux constructions d’immeubles sur conduites existantes
9 – Intercommunalité – Proposition de modifications statutaires du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges permettant son changement de siège
10 – Intercommunalité – Demandes de retrait de communes du SMIC des Vosges
11 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions de communes au SMIC des Vosges
12 – Intercommunalité – Proposition de modifications statutaires du SMIC des Vosges permettant d’en modifier les conditions d’élections des représentants des collectivités adhérentes
13 – Finances – Demande de subventions pour les travaux d’agrès place de la Libération
14 – Finances – Demande de subventions pour les travaux d’éclairage public 2020 – Modificatif
15 – Questions et informations diverses
- Travaux.
- Agenda.
- Recensement – Population légale 2017.
- Remerciements de l’école Notre Dame de Zainvillers suite à la révision et au versement du forfait communal 2019.
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