La prochaine réunion du Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle aura lieu le lundi 25 janvier 2021 à 20h00. Voici l’ordre du jour :
N° 2021/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
N° 2021/002 Institution et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-03
Modification et détermination du nombre d’Adjoints
Élection Adjoint supplémentaire
N° 2021/003 Finances Locales – Divers – 07-10
Indemnités de fonction au 6ème Adjoint
N° 2021/004 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01
Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
Modification du tableau des emplois permanents
N° 2021/005 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Finances locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Acquisition d’une licence IV de débit de boisson
Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif
N° 2021/006 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03
Société publique locale SPL-XDEMAT
Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
N° 2021/007 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations
N° 2021/008 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations
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