Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT
Séance du jeudi 15 juin 2023 à 20 h 30
ORDRE du JOUR
1. Institution et vie politique – Communications, Remerciements, Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC) – Demande de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Réglementation et gestion du domaine – Service de fourniture d’eau aux habitants en cas de sécheresse (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
7. Travaux et urbanisme – Modification n°2 du PLU – Approbation (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
8. Patrimoine Communal – Convention de mise à disposition de zones forestières au profit de la CCPVM pour la réalisation du stade VTT de REMIREMONT
(Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
9. Patrimoine Communal – Constitution d’un Bail Emphytéotique Administratif au profit de Vosgelis (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
10. Travaux et urbanisme – DÉMARCHE « EAU ET BIODIVERSITÉ » : Signature d’une charte régionale et participation a l’opération « commune nature » (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
11. Institution et vie politique – Petites Villes de Demain – Signature de la Convention partenariale entre la Commune de REMIREMONT et ses partenaires dans le cadre de la démarche d’amélioration de l’habitat (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
12. Institution et vie politique – SPL-XDEMAT – Approbation de la nouvelle répartition du capital social et autorisation accordée au représentant de la Ville de REMIREMONT pour voter lors de l’Assemblée générale de la société du 27 Juin 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Finances – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Finances – Taxe d’aménagement – Répartition à compter de 2024 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
15. Finances – Budget de l’exercice 2023 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.1 – Service de l’Assainissement – D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Finances – Budget de l’Exercice 2023 – Participations syndicales – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Finances – Budget – Demandes de subventions 2023 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – F.I.P.D. – Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2023 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
19. Jeunesse, Enfance, Social – Enfance/Jeunesse : Autorisation de signature renouvellement Convention Territoriale Globale – Période du 16/01/2023 au 31/12/2027 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
20. Finances – Musées municipaux – Acquisitions d’œuvres – Demandes de subventions FRAM 2023 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
21. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2023-2024 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
22. Finances – Centre Social de Remiremont – Tarification 2023-2024 (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).
23. Finances – Centre Aquatique – Tarifs 2023-2024 (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
24. Finances – Twirling club de Remiremont – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Guénolé SPATZ, Conseiller Municipal).
25. Finances – Carnaval vénitien 2023 – Subvention spécifique stationnement (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
26. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2023 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
Questions diverses.
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