Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT
Séance du jeudi 26 septembre 2024 à 20 h 00 ORDRE DU JOUR
1. Institution et vie politique – Communications, remerciements, comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
3. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Institution et vie politique – Correspondant Incendie et Secours : désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5.Institution et vie politique – Protocole Transactionnel avec un locataire d’un logement communal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Patrimoine Communal – Conclusion du bail professionnel de la maison de santé (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7.Réglementation et gestion du domaine – 4 rue du Capitaine POIROT – Régularisation relative à une bande de terrain (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
8. Patrimoine Communal – Acquisition de la chaufferie Vosgelis pour le service public de distribution de chaleur (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2025 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
10.Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2025 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
11. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2025 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
12. Travaux et urbanisme – Travaux de remplacement et d’extension du réseau d’eau potable – Programme 2025 – Définition (Rapport de Monsieur Roger BOURCELOT, Adjoint).
13. Travaux et urbanisme – Travaux d’extension des tennis couverts de l’Epinette et création de padels – Avant-projet sommaire (Rapport de Madame Joceline PORTÉ, Adjointe).
14. Travaux et urbanisme – Travaux de réfection du parcours de santé – Avant- projet sommaire (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
15. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Personnel territorial – Régime indemnitaire de la filière Police Municipale – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
17. Personnel territorial – Contrat Groupe d’Assurance des Risques Statutaires du personnel – Adhésion au contrat d’assurance (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
18. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement – Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2023 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Finances – Concours local des maisons fleuries – Attribution des prix pour l’année 2024 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
20. Finances – Animations – Tarifs 2025 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).
21. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2025 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
22. Finances – Association Éclats de voix – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
23.Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2024 – Additif (Rapport de Monsieur Florent POIROT, Conseiller Municipal).
24. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrées – Tarifs – Additif (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
25.Finances – Musées municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de subventions FRAM – Année 2025 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
26. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2025 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).
27. Finances – Clôture administrative des dossiers de travaux de « rénovation du kiosque du Calvaire » – Exonération des pénalités (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
28. Finances – Budget de l’exercice 2024 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M.2 – Service des Eaux – D.M.1 – Service de l’Assainissement – D.M.2 – Service de la Forêt – D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
29. Finances – Budget – Demandes de subventions 2025 : D.E.T.R. – D.S.I.L. – Région (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
30. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2024/2025 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).
Questions diverses.
0 commentaire