M.M les membres du conseil municipal sont convoqués, pour la réunion qui aura lieu :
Jeudi 14 novembre 2024 à 20 heures
en mairie, salle de conseil
Selon l’ordre du jour suivant :
Fonctionnement du Conseil Municipal
- Approbation de la dernière séance
- Installation de Monsieur Pascal LAMBERT au Conseil Municipal
- Nomination de Pascal LAMBERT aux différentes commissions
- Nomination au CCAS
- Décisions prises dans le cadre des délégations
Personnel
- Délibération modificative du poste d ATSEM pour l’inscrire dans le cadre des emplois permanents (Angélique THIAVILLE)
- Délibération moditicative du poste d agent d entretien occupe à partir du 06/11/2024 par Madame Lindsay VALDENAIRE
Finance:
- Délibération pour adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025 – 2028 proposé par le CDG88
- Deliberation pour le versement des montants inherents aux mentions « tres bien »
- Décision moditicative du budget forêt pour un excédant sur le chapitre 65 (renaration suite à sinistre
- Décision modificative du budget foret pour paiements des factures de travaux forestiers prévus par l’ONF (chapitres 70 et 21)
Convention avec le centre de la SPA de Brouvellieures pour prise en charge des chats errants de la commune
Terrain:
- Achat de terrain à Monsieur THIRIET à l’euro symbolique
- Vente de terrain à Monsieur PERRIN Jean – Claude
Forêt :
- 15. Achat de la parcelle forestière cadastrée AC/0007 appartenant au groupe SIAT (régularisation suite à convention de passage de
- 16. Achat de la parcelle forestiere (ancien rucher) cadastrée F/0374 appartenant à Madame Francois Régine
Intercommunalité :
- 17. Avis sur l’approbation de la modification n° du Plan Local d’Urbanisme communal
Informations diverses
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