Séance du 29 novembre 2024 à 20 heures 00 Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville
Approbation du Procès-Verbal du 05 juillet 2024 Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 01
3 – FINANCES LOCALES – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 01
4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES
5 – FINANCES LOCALES – CONVENTION TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES – AVENANT EGAlim – TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE
6 – PROGRAMME SYLV’ACCTES – DEMANDE DE SUBVENTION
7 – URBANISME – PRESENTATION DU RAPPORT TRIENNAL D’ARTIFICIALISATION DES SOLS
8 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE RUE DE L’EGLISE
9 – DOMAINE ET PATRIMOINE – REGULARISATION FONCIERE – CESSION PARCELLE RUE DE SEUX
10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS – PARCELLE AD 795
11 – ENVIRONNEMENT – RECENSEMENT DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
12 – ENSEIGNEMENT – CONVENTION RASED – SECTEUR D’INTERVENTION D’ELOYES
13 – ENSEIGNEMENT – COMITE CONSULTATIF DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES – CONSEILS D’ECOLES – MEMBRES ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
14 – OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES POUR L’ANNEE 2025
15 – RESSOURCES HUMAINES – ADHESION AU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)
16 – RESSOURCES HUMAINES – CONTRAT GROUPE – ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028
17 – RESSOURCES HUMAINES – INSTAURATION DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE – ISFE
18 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A AVANCEMENT DE GRADE 19 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – CREATION DE POSTES
20 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A LA CCPVM
21 – RESSOURCES HUMAINES – TRANSFERT DE PERSONNEL A LA CCPVM
22 – CCPVM – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR L’EXERCICE DU SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
23 – FINANCES LOCALES – CCPVM – ACCORD DE PRINCIPE SUR LE TRANSFERT DES RESULTATS DES EXERCICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
24 – SIVOM – ARRET DE LA COMPETENCE EPURATION
25 – SPL XDEMAT – EXAMEN DU RAPPORT DE GESTION
26 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION A LA MISSION MUTUALISEE RGPD PROPOSEE CONJOINTEMENT PAR LES CDG DES VOSGES ET DE MEURTHE-ET-MOSELLE – DESIGNATION D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
27 – SDANC – EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTES VOSGES 28 – SDEV – RAPPORT ANNUEL DACTIVITES 2023
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