ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 DECEMBRE 2024 A 20h00
- Examen et validation du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2024
- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Marché de travaux chaufferie Avenant n°2.
o Souscription d’un contrat de fourniture de logiciels avec l’entreprise Cosoluce.
- 1 – Finances – Budget Commune – Décision modificative budgétaire n°4.
2 – Finances – Budget Chaufferie – Décision modificative budgétaire n°2.
3 – Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°2.
4 – Finances – Autorisations de crédits d’avance en section d’investissement pour l’exercice 2025.5 – Finances – Option du régime de TVA applicable à la location des salles municipales.
6 – Finances – Vote des tarifs municipaux pour 2025.
7 – Finances – Clôture du budget annexe Lotissement des Roches de Fontaine.
8 – Chaufferie – Modification des tarifs de fourniture d’énergie calorifique à compter de janvier 2025.9 – Economie – Avis relatif aux ouvertures dominicales pour l’année 2025.
10 – Périscolaire – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec l’association des ptites gueules pour l’organisation de l’accueil périscolaire.
11 – Personnel – Astreinte bâtiments – Additif.
12 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial.
13 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour accroissement temporaire d’activité.
14 – Personnel – Désignation d’un coordonnateur communal et d’un coordonnateur communal adjoint du recensement de la population.
15 – Personnel – Création de 9 postes d’agents recenseurs.
16 – Domaines – Division et vente de la parcelle AO 494.
17 – Domaines – Location des parcelles E 74, E 93 et E 103.
18 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux de réfection du pont du chemin du ridot.
19 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’alarme incendie aux ateliers municipaux.
20 – Travaux – Autorisation de demande de subvention pour les travaux d’éclairage public 2025.
21 – Contrats – Autorisation de signature d’une convention de fourrière animale.
22 – Associations – Renouvellement de la convention d’occupation de la salle de boxe avec l’association la savate voinraude.23 – Questions et informations diverses
o Travaux. o Agenda.
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