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jeudi 23 janvier

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Pouxeux

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Le prochain conseil municipal de la commune de Pouxeux se tiendra le jeudi 30 janvier 2025 à 20 h 00 à la salle de réunion de la mairie : 

Ordre du jour 

N° 2025/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées- 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 5 décembre 2024

N° 2025/002 Institutions et Vie Politique- Délégation de fonctions- 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

N° 2025/003 Institutions et Vie Politique- Intercommunalité- 05-07
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges et de
ressources

N° 2025/004 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité- 0 5 – 0 7
Modifications statutaires de la Communauté d’Agglomération d’Epinal

N° 2025/005 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07
Convention de mise à disposition des locaux de la crèche avec la CAE

N° 2025/006
Autres domaines de compétences – Autresdomaines de compétences des communes – 09-01
Adhésion d’une nouvelle collectivité au SMIC des Vosges

N° 2025/007 Finances locales – Tarifs des services publics – 07-01-02 Tarifs municipaux – Location de salle : refacturation en cas de casse

 

 

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