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lundi 24 février

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Vagney

Communiqué

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 FEVRIER 2025 A 20h00

  • Examen et validation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2025
  • Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

o Exercice du droit de préemption urbain. o Devis et contrats divers.
o Contentieuxetlitigesencours.

1 – Scolaire – Dispositif « savoir rouler à vélo » – Année scolaire 2024/2025.
2 – Scolaire – Adoption des tarifs scolaires pour 2025/2026.
3 – Périscolaire – Avenant à la convention de partenariat avec l’association « Les p’tites gueules ».
4 – Domaines – Vente de la parcelle communale AN 46 à M. Salah MEHRI.
5 – Domaines – Vente de la parcelle communale AM 164 à Mme Odette ARNOULD.
6 – Forêt – Définition de l’état d’assiette des coupes en forêt communale au titre de l’exercice 2025. 7 – Personnel – Signature d’une convention de mise à disposition d’un psychologue du travail du centre de gestion des Vosges.
8 – Personnel – Convention de mise à disposition de personnel avec la communauté de communes des Hautes Vosges
9 – Finances – Tarifs municipaux 2025 – Modificatifs.
10 – Finances – Crédits d’avance en investissement 2025 – Modificatif
11 – Finances – Demande de subvention LEADER – 60ème anniversaire du film « Les Grandes Gueules »
12 – Travaux – Convention de groupement de Commande avec la communauté de communes des Hautes Vosges – Projet de travaux rue de la tâche
13 – Intercommunalité – Modification statutaire du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.

14 – Questions et informations diverses

o Travaux.
o Agenda.
o Mouvements au sein du personnel communal

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