Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur,
le vendredi 14 mars 2025 à 20 h 00.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 31 janvier 2025 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
BUDGETS – FINANCES
- Débat d’orientation budgétaire – DOB
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine
- Admissions en non-valeur
- Régie droit de place et divagation animaux – fonds de caisse
- SDEV – Convention de participation enfouissement réseau sec – tranche 2 rue des Myrtilles
RESSOURCES HUMAINES – néant
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE –
- CAF – signature de la convention d’aide au temps libre – février 2025/janvier 2026
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS – néant
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE –
- SMIC – Demande d’adhésion de deux syndicats
- SDEV – modification des statuts
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES
Pour affichage et avis, conformément aux dispositions de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire
Fait à Cornimont le : 6 mars 2025 Marie-Josèphe CLEMENT
Affiché le : 6 mars 2025
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