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lundi 07 avril

Ordre du jour du prochain conseil municipal de Saint-Etienne-lès-Remiremont

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Séance du 11 avril 2025 à 20 heures 00
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville

Approbation du procès-verbal du 07 mars 2025 Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 – FINANCES LOCALES – COMPTES DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES EAU ASSAINISSEMENT ET FORET

3 – FINANCES LOCALES – COMPTES ADMINISTRATIFS – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES EAU ASSAINISSEMENT ET FORET

4 – FINANCES LOCALES – AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXE EAU ASSAINISSEMENT ET FORET

5 – FINANCES LOCALES – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2025

6 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE FORET 2025

7 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS 2025

8 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES – REFECTION VOIRIE

9 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES – REFECTION TROTTOIRS

10 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES – EXTENSION SALLE MULTI-ACTIVITES

11 – FINANCES LOCALES – DEMANDE SUBVENTION – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES – CREATION TROTTOIRS

12 – FINANCES LOCALES – CONVENTION DE VALORISATION DE CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE 13 – FINANCES LOCALES – PIECE DE THEATRE CASH – FIXATION DES TARIFS

14 – FINANCES LOCALES – MANDAT SPECIAL – JUMELAGE – SEJOUR A VILA DAS AVES – PARTICIPATION FINANCIERE DES INSCRITS

15 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2025

16 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
17 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A AVANCEMENT DE GRADE 18 – CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS – RUGBY CLUB DES DEUX VALLEES

19 – DOMAINE ET PATRIMOINE – DESINSCRIPTION DE SITES INSCRITS AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT – CHAPELLE DE LA MADELEINE

conseil municipal

Ordre du jour

Saint-Etienne-lès-Remiremont

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