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vendredi 20 juin

Le Syndicat – Ordre du jour du prochain conseil municipal

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Ordre du jour – Conseil Municipal –

Jeudi 26 juin 2025 à 20 heures

en Mairie, salle de conseil

afin d’examiner les affaires inscrites à l’ordre du jour suivant :

Fonctionnement du Conseil Municipal

  1. Approbation de la dernière séance
  2. Décisions prises dans le cadre des délégations

Finances

  1. Décision modificative techffique du budget principal
  2. Décision modificative du budget forêt
  3. Admission en non-valeur et créances éteintes

6. Subventions aux associations
7. Modification des tarifs de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire

Personnel
8. Création d’un poste d’ATSEM au grade d’ATSEM principal de 2ème classe
9. Création d’un poste d’agent d’entretien pour la restauration scolaire et l’entretien des bâtiments IO. Création d’un poste d’ariimateur principal de 2è » » classe pour 15h annualisées
11. Suppression d’un poste d’agent technique principal de lè’ classe
12. Suppression d’un poste d’agent d’animation de 6h annualisées
13. Suppression d’un poste d’agent d’animation de 20h annualisées

Travaux
14. Décision sur le choix du scénario de rénovation thermique de l’école

Forêt

  1. Travaux Sylv’Acctes
  2. Achat de terrain : parcelle F/0032 à Monsieur SCHWEIGHAUSER

Félix

Terrains

  1. Modification des panneaux d’agglomération sur le secteur de Julienrupt (RD 417)
  2. Instauration d’une servitude ENEDIS

Convention et syndicats
19. Convention avec la Fondation du Patrimoine pour les travaux sur l’église de Saint -Amé 20. Adhésion à l’association US MEMORY GE
21. Délibération concordante des communes concourante à l’action de l’Ademat-h
22. Délibération relative à l’adhésion d’une nouvelle collectivité au SMIC

Intercommunalité
23. Approbation du rapport d’activité 2024

Informations diverses

Je vous rappelle que les questions diverses doivent être déposées 48 h à l’avance et que les dossiers sont consultables en mairie.

 

conseil municipal

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