REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 10 JUILLET 2025 à 20H00
à la salle de réunion de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
N° 2025/034 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées- 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 22 mai 2025
N° 2025/035 Institutions et Vie Politique- Délégation de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations
N° 2025/036 Domaines de compétences par thèmes- Voirie – 08-03
Instauration d’une zone de circulation limitee à 30 km/h
N° 2025/037 Urbanisme – Actes relatifs au droit d’occupation et d’utilisation des sols-
02-02
Occupation du domaine public pour isolation thermique par l’extérieur
N° 2025/038 Domaine et patrimoine- Locations- 03-03
Révision du loyer – 11, place de la Libération
N° 2025/039 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la FPT- 04-01
Actualisation du tableau des effectifs
N° 2025/040 Autres domaines de compétences- Autres domaines de competences des communes – 09-01
Adhésions de deux nouvelles collectivités au SMIC des Vosges
N° 2025/041 Commande publique – Marchés publics- 01-01 Groupement de commande pour l’achat d’énergie coordonne par la Métropole du Grand Nancy
N° 2025/042 Finances locales- Tarifs des services publics- 07-01 Transports scolaires
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