Séance du vendredi 10 avril 2026 à 18 h 00
ORDRE du JOUR :
1. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de séance
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 20 Mars 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil
Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean- Benoît TISSERAND, Maire).
4. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation
de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Institution et vie politique – État annuel 2025 des indemnités perçues par les élus –
Information (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
6. Personnel territorial – Tableau des effectifs permanents – Modificatif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
7. Personnel territorial – Prestations sociales – Année 2026 (Rapport de Madame Brigitte
CHARLES, Adjointe).
8. Personnel territorial – Plan de formation 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
9. Personnel territorial – Désignation d’un délégué ELUS et d’un délégué AGENTS auprès
du CNAS (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
10. Personnel territorial – Comité Social Territorial commun Ville de Remiremont –
C.C.A.S. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
11. Institution et vie politique – Commission d’Appel d’Offres – Composition et élection de
ses Membres (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
12. Institution et vie politique – Centre Social de REMIREMONT – Comité de Gestion –
Désignation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
13. Institution et vie politique – Association des Communes Forestières – Désignation des
Représentants (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
14. Institution et vie politique – Désignation d’un Délégué Titulaire et d’un Délégué
Suppléant au Parc Naturel Régional des Ballons (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
15. Institution et vie politique – Enseignement primaire et secondaire – Représentation au
sein des Établissements (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Institution et vie politique – Institut « La Courtine » – Conseil d’Établissement –
Désignation du Représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
17. Institution et vie politique – Correspondant Défense : désignation (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
18. Institution et vie politique – Correspondant Incendie et Secours : désignation (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Institution et vie politique – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
pour la Gestion des Services d’Incendie et de Secours (S.I.V.U.I.S.) – Élection
des Représentants du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
20. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges –
Élection d’un représentant du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
21. Institution et vie politique – Rapport annuel sur les recours administratifs préalables
obligatoires en matière de forfaits post stationnement – Année 2025 (Rapport
de Monsieur Bernard CREUSOT, Adjoint).
22. Réglementation et gestion du domaine – Acquisition à l’amiable des parcelles
cadastrées section AM n° 261 et 263 (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).
23. Patrimoine Communal – Chemin rural – échange pour rationalisation
du cheminement – Basse des Sennessons (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON,
Adjoint).
24. Réglementation et gestion du domaine – Servitude au profit d’ENEDIS pour le réseau
BT, section AC n°190, alimentant le Palais des Congrès (Rapport de Monsieur
Frédéric SIMON, Adjoint).
25. Patrimoine Communal – Convention d’autorisation de passage, d’entretien,
de balisage et d’exploitation par la CCPVM du stade VTT de REMIREMONT (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
26. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux –
Exercice 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
27. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Destination des coupes
et des produits accidentels de l’exercice 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Claude
HUTTER, Conseiller Municipal).
28. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Approbation
de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre
de l’exercice 2026 et de leur désignation au titre de cet exercice (Rapport
de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).
29. Finances – Occupation du domaine public – Plan d’Eau – Tarification (Rapport
de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).
30. Finances – Régie de recettes – Menus produits – Vente de timbres – Tarifs 2026
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
31. Finances – Acceptation de dons en numéraire de l’association AMOMA affectés
au projet de la réalisation du buste en bronze de Jules Méline – Additif (Rapport
de Madame Brigitte CHARLES, Adjointe).
32. Institution et vie politique – Indemnités de fonction des élus (Rapport de Monsieur Jean-
Benoît TISSERAND, Maire).
33. Institution et vie politique – Indemnités de fonction des élus – Majorations (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
34. Finances – Budget de l’Exercice 2026 – Participations syndicales (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
35. Finances – Travaux d’Investissement en Régie – Bilan de l’exercice 2025 (Rapport de
Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
36. Finances – Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition
pour l’année 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
37. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît
TISSERAND, Maire).
Questions diverses.
