Conseil Municipal de la Ville de REMIREMONT
Séance du jeudi 30 avril 2026 à 18 h 00
ORDRE du JOUR :
1. Institution et vie politique – Conseil Municipal – Désignation d’un secrétaire de séance (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
2. Institution et vie politique – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Avril 2026 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
3. Institution et vie politique – Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des Commissaires (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
4. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions
immobilières – Année 2025 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
5. Patrimoine Communal – Occupation du domaine public à l’espace le Belvédère (Rapport de Madame Joceline PORTÉ).
6. Patrimoine Communal – Convention de gestion de l’étang de la Demoiselle (Rapport
de Monsieur Frédéric SIMON,).
7. Institution et vie politique – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (SDEV)- Compétence Éclairage Public – Décision de non transfert (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON).
8. Travaux et urbanisme – Prime municipale pour Ravalement de Façades (PRF) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
9. Finances – Restaurant Municipal Scolaire – Tarifs des repas 2026 – 2027 (Rapport de Madame Catherine VAGNON).
10. Finances – SCOLAIRE : Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires pour les enfants non résidents à Remiremont et convention fixant les modalités de participation financière et d’accueil – Année scolaire 2025/2026 (Rapport de Madame Catherine VAGNON).
11. Finances – C.C.A.S. – Demande de subvention 2026 (Rapport de Madame Brigitte CHARLES).
12. Finances – Musées municipaux – Acquisitions d’œuvres – Demande de subventions FRAM – Année 2026 (DRAC et Région Grand Est) (Rapport
de Madame Brigitte CHARLES).
13. Finances – Carnaval vénitien 2026 – Subvention spécifique stationnement
(Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
14. Finances – Subventions aux Associations et Sociétés diverses – Exercice 2026
(Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT).
15. Finances – Budget – Demandes de subventions 2026 : D.E.T.R. – D.S.I.L. –
F.I.P.D.- Région – Département et autres organismes – Additif (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
16. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2025 – Budget Principal
(Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ).
17. Finances – Compte Financier Unique – Exercice 2025 – Forêt Communale
(Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ).
18. Finances – Budget Primitif – Exercice 2026 – Budget Principal (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
19. Finances – Exercice 2025 – Affectation des résultats – Ville – Forêt Communale
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
20. Finances – Fonds de compensation de la T.V.A. – Exercice 2025 – Affectation
(Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
21. Finances – Taxe d’aménagement – Recettes 2025 – Affectation (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
22. Finances – Budget – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
23. Personnel territorial – Remboursement de frais aux membres du Conseil Municipal (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
24. Personnel territorial – Composition du Comité Social Territorial commun – Modalités de recueil des avis des représentants de la collectivité (Rapport
de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).
25. Finances – Frais de représentation du Maire (Rapport de Madame Valérie JANKOWSKI).
26. Finances – Versement d’une aide exceptionnelle « coup de pouce » à une élève en U.L.I.S. (Rapport de Monsieur Daniel N’DAO).
Questions diverses.
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