ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 07 SEPTEMBRE 2026 A 20h00
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du lundi 06 juillet 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Devis et contrats divers.
o Notification et signature des marchés de travaux de la maison de santé pluridisciplinaire.
o Notification et signature des contrats de prêts pour la maison de santé pluridisciplinaire.
o Notification et signature du marché d’assurance dommage ouvrage pour la maison de santé pluridisciplinaire.
o Décision de reconduction des marchés de logiciels communaux Logitud : police municipale et population.
o Avenants aux contrats d’assurance dommages aux biens et flotte automobile : hausse de 15% des primes annuelles.
o Résiliation du bail professionnel avec la SISA VINISI (locaux de M. MARQUIS).
1) Finances – Budget principal – Décision modificative budgétaire n°3.
2) Finances – Budget chaufferie – Décision modificative budgétaire n°1.
3) Personnel – Astreinte bâtiments – Additif.
4) Personnel – Convention de mise à disposition de personnel avec la CC des Hautes Vosges –
Avenant n°1.
5) Marchés publics – Groupement de commande travaux rue de la tâche – Avenant n°2.
6) Intercommunalité – Demande d’adhésions de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.
7) Intercommunalité – Présentation du rapport d’activité 2025 du Syndicat départemental d’électricité des Vosges.
8) Forêt – Prorogation de l’aménagement forestier de VAGNEY et demande de bénéficier de l’article L. 122-7 du code forestier.
9) Forêt – Proposition d’adjonctions de terrains boisés au régime forestier.
10) Domaines – Autorisation de signature d’une convention de travaux en terrain privé avec
Madame Agnès CAYRE.
11) Chaufferie – Avenant à la police d’abonnement avec la Communauté de Communes des Hautes-Vosges pour la piscine intercommunale.
12 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Diagnostic voirie municipale : définition d’un groupe de travail.
o Mouvements au sein des services municipaux.
o Proposition de règlement intérieur du conseil municipal pour étude avant vote.
o Courrier de l’établissement français du sang.
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