Séance du mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal – Place de l’Hôtel de Ville
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2026
Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion
1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
2 – FINANCES LOCALES – INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VACANCE DES LOGEMENTS D’HABITATION
3 – FINANCES LOCALES – CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’ONF POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FAÇADES
5 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – FNACA
6 – DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITION DE PARCELLES BOISEES
7 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE L’ALSH
8 – RESSOURCES HUMAINES – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A PROMOTION INTERNE
9 – CONVENTION POUR LA GESTION DES ANIMAUX ERRANTS – SOCIETE VOSGIENNE DE PROTECTION ANIMALE (SVPA)
10 – CONVENTION POUR LA GESTION DES ANIMAUX ERRANTS – ASSOCIATION DANS LA TETE DE VOS CHIENS
11 – CCPVM – SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT – CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES
12 – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES (SDEV) – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2025
13 – SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC) – ADHESIONS
0 commentaire