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mercredi 18 novembre

Vagney – Au conseil municipal

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 NOVEMBRE 2026 A 20h00
• Examen et validation du procès-verbal de la séance du lundi 12 octobre 2026.
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain.
o Ventes diverses de matériel communal.
o Maîtrise d’œuvre maison de santé – avenant n°3.
o Travaux maison de santé – Lot n°1 avenant n°1.
o Décision d’acceptation de dommages et intérêts suite à des dégradations sur les
plantations municipales.
o Décision d’assignation d’un locataire de logement municipal pour impayés de loyers
et honoraires associés (avocat et commissaire de justice).
o Maîtrise d’œuvre pour les travaux de la mairie – attribution du marché.
o Devis et contrats divers.
1) Finances – Budget principal – Décision modificative n°5.
2) Finances – Autorisation de neutralisation des écritures comptables d’amortissement du
compte 204.
3) Finances – Demande de subvention pour projet d’extension du système de vidéoprotection
municipale.
4) Domaines – Demande de location de Monsieur Joël PIERRAT, d’une partie de la parcelle OA 31
dite du « Téléski » sur la commune de Sapois ainsi qu’une partie de la parcelle AX 57 contigüe à
sa propriété
5) Domaines – Renouvellement de la convention d’occupation de locaux au chant de l’eau avec
l’association du Svelty Club.
6) Personnel – Protection sociale complémentaire – adhésion au contrat collectif de prévoyance
maintien de salaire 2027-2032 proposé par le centre de gestion des Vosges.
7) Personnel – Protection sociale complémentaire – adhésion au contrat collectif de mutuelle
santé 2027-2032 proposé par le centre de gestion des Vosges.
8) Affaires scolaires – Adoption de l’organisation du temps scolaire pour la période 2027-2030.
9) Institutions – Délibération définissant les conditions de formation et de compensation des élus
municipaux.
10 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Obtention d’une aide régionale pour le financement de la maison de santé pluridisciplinaire.
o Courrier de l’établissement français du sang suite à la collecte du 27 octobre 2026.

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