Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 14 novembre, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
Points d’informations
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022 ;
- Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et Développement Durables – PADD – du PLUiH ;
- Attribution de subventions au titre du Fonds communautaire de Soutien aux Commerces et services de Proximité – FSCOP ;
- Attribution d’aides à l’immobilier d’entreprises ;
- Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 ;
- Avenant au Programme d’Intérêt Général « Habiter mieux en Déodatie » ;
- Démarche sur le bâti dégradé et vacant – projet de convention avec l’Etat ;
- Convention pour l’acquisition et la cession de matériel audiovisuel pour l’espace Parc/Massif des Vosges à Saint-Dié-des-Vosges ;
- Avenant à la convention relative à la valorisation du Château de Pierre-Percée ;
- Modification du montant provisoire des Attributions de Compensations ;
- Convention Territoriale d’Exercice Concerté – CTEC – et convention bilatérale relatives à la gestion des MSAP France Services ;
- Délégations de pouvoirs au Bureau communautaire ;
- Autorisation de recours au service civique ;
- Modification du tableau des effectifs ;
- Communication des décisions prises par le Président et le Bureau Communautaire.
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