Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le lundi 13 mars, à partir de 19h au sein de l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
L’ordre du jour sera le suivant :
• Convocation à la séance du Conseil communautaire du 13 mars 2023
• Ordre du jour et Note Explicative de Synthèse du Conseil communautaire du 13 mars 2023
• Appel nominal et désignation du secrétaire de séance
• Points d’informations
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 06 février 2023
- Convention pré-opérationnelle avec l’EPFGE, le Toit Vosgien et la Commune d’Allarmont dans le cadre de la démarche de lutte contre le bâti dégradé et vacant
- Partenariat avec le PETR pour la valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
- Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc d’Activités de Grandrupt
- Contrat de développement du territoire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges avec le Département des Vosges
- Création d’un conseil de développement mutualisé avec le PETR du Pays de la Déodatie
- Débat d’Orientation Budgétaire 2023
- Fonds de concours aux communes
- Conventions d’objectifs avec des associations
- Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Convention de partenariat avec les communes relative au broyage des déchets verts
- Convention avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges pour la vente de bornes d’apport volontaire
- Modification du tarif eau potable – Commune de La Salle
- Cession d’un bien immobilier zone de Géroville a Moyenmoutier
- Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours des Vosges
- Modification du tableau des effectifs
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
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