Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 6 avril, et non un vendredi, au Grand Salon de l’Hôtel de Ville à partir de 19h. Lors de la séance, la seconde de l’année 2023, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
Point d’information
a) Sur l’exécution du budget 2023
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 03 février 2023 (annexe)
- Convention de mandat avec COLLECTICITY pour l’organisation de la collecte « solidarité Turquie » (annexe)
- Aide de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges en soutien aux victimes du séisme en Turquie
- Versement à une association de fonds collectés pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie
- Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Convention de coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l’Etat portant sur l’emploi de caméras piétons (annexe)
- Demande de subvention pour la sécurisation des espaces publics / vidéoprotection
- Demande de subvention dans le cadre de la réalisation du marché public global de performance
- Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition de matériels et fournitures informatiques au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale (annexe)
- Fusion administrative des écoles maternelle et élémentaire Paul ELBEL
- Convention de vente d’un objet confectionné avec le Lycée George BEAUMONT (annexe)
- Soutien de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à une action culturelle liée au jumelage Saint-Dié-des-Vosges – Friedrichsafen – Projet Franco-Allemand d’échange d’ensembles vocaux (annexe)
- Acquisition de parcelles rue d’Epinal
- Acquisition d’un bien immobilier sis Pres des Aunes
- Cession d’un bien immobilier Quai du Maréchal LECLERC
- Cession d’un bien immobilier avenue de la Vanne de Pierre
- Cession d’un bien immobilier rue des Quatre Frère Mougeotte
- Cession d’un bien immobilier rue Germaine MARCHAL
- Echange de biens avec VOSGELIS
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue du 12ème Régiment d’Artillerie à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la rue de la Gare – 2nde partie entre le N°11 et la rue Pasteur (annexe)
- Enfouissement des réseaux secs rue des Bouquets
- Enfouissement des réseaux secs rue du Cimetière militaire – Tranche 2
- Taxes et produits irrecouvrables – Admission en non valeur et en créances éteintes
- Avis conforme sur l’autorisation donnée à Monsieur le Président du Centre Communal d’Action Sociale pour la réalisation d’un emprunt
- Dispositif « Je m’investis dans ma Ville » (annexe)
- Attribution de subventions aux associations
- Règlement du Marché artisanal de Noël (annexe)
- Protection fonctionnelle : Versement de dommages et intérêts à deux agents
- Personnel communal – Modification de la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
- Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
- Modification du tableau des effectifs
- 33. Motion : Pour l’organisation d’une consultation locale sur l’accès aux abonnements de stationnement à Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
- Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
- Questions diverses
0 commentaire