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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi soir à 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d’Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

a. Appel nominal
b. Désignation du secrétaire de séance
c. Points d’informations

1.  Adoption du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 03 avril 2023
2. Convention cadre Action Cœur de Ville – Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire
3. Convention de projet avec l’EPFGE et la commune de Fraize concernant la rue Eugène MATHIS
4. Avenants aux conventions avec l’EPFGE concernant le site Cartier Bresson à Raon-l’Etape
5. Attribution de subventions au titre du Fonds communautaire de soutien aux commerces et services de proximité (FSCOP)
6. Modification des dates d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 – Commune de Raon-l’Etape
7. Nouvelle convention de partenariat dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial 2021- 2023
8. Convention d’objectifs 2023 avec l’Office de Tourisme Intercommunal
9. Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du service de transport urbain, interurbain et scolaire
10. Convention de partenariat année 4 relative à l’expérimentation de lignes de covoiturage
11. Attribution de fonds de concours aux communes-membres
12. Convention avec l’ATMO Grand Est et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges concernant la pose de capteurs
13. Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
14. Convention avec le Toit Vosgien pour l’installation et l’utilisation de sites de compostage partagé
15. Convention d’individualisation des abonnements et comptage – Service public de distribution de l’eau potable de Corcieux
16. Convention de partenariat avec l’association des Amis de la Hallière
17. Approbation des comptes et répartition du capital social de la SPL X-Démat
18. Modification du tableau des effectifs
19. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.