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(Photographie Mairie de Fraize)

Le Conseil Municipal de Fraize s’est réuni au Grand Salon de l’Hôtel de Ville, le vendredi 2 juin à 20 heures, sous la présidence de la maire Caroline LEROGNON. Au fil de la séance, les élus fraxiniens se sont penchés sur l’ordre du jour suivant :

POINTS D’INFORMATIONS

Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :

1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 7 avril 2023 : Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 7 avril 2023, ce dernier n’appelant aucune observation. (Vote à l’unanimité)
2. Opération de Revitalisation de Territoire : Validation de la convention cadre « Action Cœur de Ville- Petites Villes de Demain »: Le conseil municipal approuve les termes de la convention cadre « Action Cœur de Ville – Petites Villes de Demain » valant Opération de Revitalisation de Territoire avec les Communes de Saint-Dié-des-Vosges, Raon l’Etape, Fraize et Plainfaing, l’Etat, le Département des Vosges, la Région Grand Est et l’Etablissement Public Foncier Grand Est. (Vote à l’unanimité)
3. Succession GUIOT : Convention de projet entre l’Etablissement Public Foncier de Grand Est, la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et la Commune de FRAIZE : Le conseil municipal approuve les termes de la convention de projet avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est et la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges relative aux biens vacants sis 6B et 8 Rue Eugène Mathis, biens stratégiques pour la commune de FRAIZE dans le cadre de la mise en œuvre de son projet global de revitalisation des bourgs-centres. (Vote à l’unanimité)
4. Recrutement d’emplois saisonniers : Le conseil municipal décide le recrutement de cinq emplois saisonniers à temps complet non permanent pour la période des vacances scolaires d’été 2023-2024. (Vote à l’unanimité)
5. Avancement de grade de Madame Christine SAINT-DIZIER, Adjoint Technique Territorial Principal de Seconde Classe : Le conseil municipal autorise l’avancement de Madame Christine SAINT-DIZIER au grade d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe à compter du 1er juin 2023. (Vote à l’unanimité)
6. Avancement de grade de Monsieur Pascal SAINT-DIZIER, Adjoint Technique Territorial Principal de Seconde Classe : Le conseil municipal autorise l’avancement de Monsieur SAINT-DIZIER au grade d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère Classe à compter du 1er juin 2023. (Vote à l’unanimité)
7. Attribution de subventions à Associations : Le conseil municipal décide d’accorder les subventions aux associations comme suit : Jeunes Sapeurs Pompiers de FRAIZE : 200 €; Les Eclaireurs de la Nature : 300 €; Association Sportive “Valtin / Grand Valtin” : 100 €; Souvenir Français : 50 €; Fraize Ateliers Culturels et Sportifs (FACS) : 600 € (Vote à l’unanimité)
8. Remboursement de frais de transports scolaires : Le conseil municipal décide de prendre en charge intégralement le remboursement des frais de transports scolaires 2023-2024 des enfants poursuivant leurs études secondaires jusqu’à la fin de la scolarité, pour les jeunes fraxiniens atteignant l’âge de 16 ans en cours d’année, à hauteur de 94 €uros maximum, et porte la participation jusque l’âge de 18 ans pour les élèves scolarisés à Gérardmer ou à Saint-Dié-des-Vosges (préparation de CAP, BEP ou BAC). (Vote à l’unanimité)
9. Travaux de réfection de la route de Guerreau – choix du maître d’œuvre : Le conseil municipal décide de confier la maîtrise d’œuvre des travaux de réfection de la Route de Guerreau au Bureau d’Etudes SYNERGIE 88 de Saint-Dié-des-Vosges, pour un montant de 20 500 € HT, soit 24 600 € TTC. (Vote à l’unanimité)
10. Marché de travaux de la Rue du Pont de la Forge – Choix des entreprises : Le conseil municipal accepte de retenir les entreprises suivantes pour la réalisation des travaux d’aménagement de la rue du pont de la forge. Lot 1: Voirie et réseaux divers COLAS France (hors PSE)
     445 216.50 € HT. Lot 2 : Espaces verts / Mobiliers ID VERDE 33 635 € HT. Lot 3 : Ouvrage d’art DELOT (avec PSE) 73 130.00 € HT (Vote à l’unanimité)
11. Distributeur de pizzas : Convention avec la pizzeria de FRAIZE : Le conseil municipal autorise l’installation d’un distributeur de pizzas Place Jean Sonrel. Le montant du droit d’occupation du domaine public est fixé à 800 €uros par an. (Vote à l’unanimité)
12. Approbation de la répartition du capital social de la Société XPL XDEMAT : Le conseil municipal approuve la nouvelle répartition du capital social de la société publique locale SPL XDEMAT (dématérialisation des actes) à laquelle la commune de FRAIZE est adhérente. (Vote à l’unanimité)
13. Adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vogses : Avenant avec la Société SPL XDEMAT. Le conseil municipal décide de déposer les archives électroniques de la Commune aux Archives Départementales des Vosges et autorise Madame le Maire à signer la convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges. (Vote à l’unanimité)
14. Fourniture de pain au restaurant scolaire : Le conseil municipal autorise la Boulangerie BARBE de FRAIZE à fournir et à livrer le pain au restaurant scolaire municipal à compter du 12 juin 2023, en remplacement de la boulangerie BECLIER, dans les mêmes conditions que celles énoncées dans la convention passée avec le précédent fournisseur. (Vote à l’unanimité)
15. Recrutement d’un Adjoint Technique Territorial : Le conseil municipal décide le recrutement à compter du 15 juin 2023, d’un adjoint technique territorial à temps complet, pour une durée de un an, pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité. (Vote à l’unanimité