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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le jeudi 7 décembre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Parmi les 32 points à l’ordre du jour de cette dernière séance de l’année figurent le vote du budget primitif 2024 ainsi que le vote des subventions aux associations.

Points d’informations

a) Informations du Maire
b) Information sur l’exécution du budget 2023

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 novembre 2023 (annexe)
2. Ouverture dominicale des commerces en 2024 à Saint-Dié-des-Vosges
3. Adoption du règlement des jardins familiaux (annexe)
4. Attribution de subventions aux associations – Année 2024
5. Approbation du Budget Primitif 2024 (annexes)
6. Constitution de provisions
7. Décision modificative n° 02
8. Subvention d’équilibre 2023 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC)
9. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés
10. Neutralisation des amortissements des subventions versées
11. Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité – Nouveau contrat 2024
12. Demande de subventions pour la rénovation du terrain synthétique
13. Cession d’un bien sis Route d’Herbaville
14. Rétrocessions chemin du Brûlé
15. Acquisition de parcelles agricoles
16. Modification du Forfait Post-Stationnements (FPS) et du périmètre du stationnement
17. Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale
18. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Stades réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2024 (annexe)
19. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Saint-Dié-des-Vosges Volley Ball » pour l’année 2024 (annexe)
20. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « L’Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2024 (annexe)
21. Convention d’attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux (SPA) déodatienne pour l’année 2024 (annexe)
22. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Horizons 2000 » pour l’année 2024 (annexe)
23. Inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du cimetière des Tiges, site funéraire et mémoriel de la Première Guerre Mondiale (annexes)
24. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie électrique au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme Intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
25. Convention de partenariat avec l’Association MUTUAC pour la mise en place d’une mutuelle communale (annexe)
26. Règles de remboursement des frais de missions des élus
27. Adoption du plan d’action relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes 2024 – 2026 (annexe)
28. Contrat d’Assurance des risques statutaires 2025-2028 – Proposition de mandatement du Centre de Gestion des Vosges
29. Abrogation et remplacement de la délibération n° 37 du 14 septembre 2023 relative à la révision des heures complémentaires
30. Modification du tableau des effectifs
31. Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire (annexes)
32. Questions diverses