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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 18 avril, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens seront amenés à se pencher sur l’ordre du jour suivant :

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Points d’information

a) Informations du Maire

b) Sur l’exécution du budget 2024

1. Motion sur la paix dans le monde
2. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 février 2024 (annexe)
3. Politique de la ville – Prescription de l’élaboration du futur contrat de ville 2024-2030
4. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de fournitures de bureau au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
5. Constitution d’un groupement de commandes pour l’entretien des toitures des bâtiments de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme intercommunal et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
6. Règlement d’occupation commerciale du domaine public (annexe)
7. Constitution de servitude lieu-dit Souhait au profit de ENEDIS
8. Constitution de servitude lieu-dit Queue le Loup au profit de ENEDIS
9. Etat d’assiette des coupes de bois au profit de l’exercice 2024 (annexes)
10. Délibération rectificative – Renouvellement du bail portant amodiation des droits de chasse dans les forêts et terrains communaux à l’Amicale des Chasseurs de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
11. Acquisition d’une parcelle rue des Quatre Frères Mougeotte
12. Acquisition d’une parcelle impasse de la Prairie d’Hellieule
13. Cession de parcelles boisées
14. Rétrocession foncière à Vosgelis
15. Rétrocession foncière avenue de la Vanne de Pierre
16. Subventions accordées aux associations de maisons de quartiers
17. Demande de subvention pour l’installation de bâches citernes incendie
18. Mise en œuvre de la Prime Pouvoir d’Achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
19. Modification du tableau des effectifs
20. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
21. Questions diverses