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Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira lundi 24 juin prochain à la salle des fêtes de Sainte-Marguerite. Lors de la séance, l’ordre du jour amènera les élus communautaires à se pencher sur 37 points :

• Ordre du jour et Note Explicative de Synthèse

• Installation d’un conseiller communautaire

• Points d’informations

• 1. Adoption des procès-verbaux des conseils communautaires des 02 avril 2024 et 15 avril 2024

• 2. Modification des règlements de soutien financier aux entreprises

• 3. Appel à projets « Bourse à la création ou à la reprise de commerce de proximité »

• 4. Avenant à la convention de mise à disposition du site Cartier Bresson à Raon l’Etape

• 5. Autorisation de cessions immobilières par l’EPFGE à Anould

• 6. Cession immobilière à Fraize

• 7. Octroi de fonds de concours aux communes-membres

• 8. Modification du règlement du fonds de concours pour les communes

• 9. Modification du règlement de facturation de la REOMi

• 10. Approbation des grilles tarifaires REOMi du second semestre 2024

• 11. Contraction d’une ligne de trésorerie pour le budget REOMi

• 12. Approbation du rapport 2023 de l’Office de Tourisme Intercommunal

• 13. Approbation du compte administratif 2023 de l’Office de Tourisme Intercommunal

• 14. Approbation du budget primitif 2024 de l’Office de Tourisme Intercommunal

• 15. Rectification de deux tarifs de la taxe de séjour 2024

• 16. Fixation des tarifs de la taxe de séjour 2025

• 17. Approbation des comptes de gestion 2023

• 18. Approbation des comptes administratifs 2023

• 19. Affectation des résultats 2023

• 20. Budget supplémentaire 2024

• 21. Création d’une commission de contrôle des comptes

• 22. Modification du montant de l’avance consentie à la régie à autonomie financière eau

• 23. Etude de sécurisation de l’approvisionnement en eau potable du secteur du Grand Valtin sur la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy

• 24. Convention de fonds de concours avec la commune de Luvigny concernant le financement de travaux d’eau potable

• 25. Avenant n°1 au contrat de concession pour la gestion du service public d’eau potable

• 26. Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Epuration du Clairupt

• 27. Convention de gestion de la station d’épuration du Clairupt

• 28. Conventionnement avec « La roue verte » relatif à l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs

• 29. Conventionnement 2024-2025 avec les communes Autorités Organisatrices de Transports de second rang

• 30. Communication du rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération

• 31. Tarification de la saison 2024/2025 du pôle spectacle vivant

• 32. Approbation du règlement intérieur du Conservatoire Olivier Douchain

• 33. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

• 34. Répartition du capital social de la SPL-XDemat

• 35. Conventionnement avec l’association Mutua + pour la mise en place d’une mutuelle a l’échelle de la Communauté d’Agglomération

• 36. Modification du tableau des effectifs

• 37. Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire