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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 5 décembre, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens aborderont l’ordre du jour suivant :

Points d’information

a) Informations du Maire

b) Sur l’exécution du budget 2024

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 07 novembre 2024 (annexe)

2. Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

3. Subvention d’équilibre 2024 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC)

4. Constitution de provisions

5. Provisions non budgétaires au titre des emprunts structurés

6. Neutralisation des amortissements des subventions versées

7. Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur et créances éteintes

8. Délégation donnée au Maire pour la réalisation des emprunts 2024

9. Décision modificative (annexe)

10. Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes pour la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)

11. Création d’un groupement de commandes relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux de la rue du Nouvel-Hôpital (annexe)

12. Ouverture dominicale des commerces en 2025 à Saint-Dié-des-Vosges

13. Convention cadre avec l’association de gestion du Centre Social Lucie Aubrac (annexe)

14. Versement à une association des fonds collectés dans le cadre d’Octobre Rose

15. Bilan du plan d’action en matière d’égalité entre les femmes et les hommes (2021-2022- 2023) (annexe)

16. Adoption du règlement intérieur du personnel de la Communauté d’Agglomération, de la ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)

17. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges 2020-2025 (annexe)

18. Assurance statutaire : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028 du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges (CDG 88) – Approbation et autorisation de signature (annexes)

19. Instauration de l’indemnité de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale

20. Modification du tableau des effectifs

21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)

22. Questions diverses