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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 27 février, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens se pencheront sur l’ordre du jour suivant :

1. Ouverture de la séance

• Appel nominal (Article L. 2121-17 du C.G.C.T.)
• Désignation du Secrétaire de Séance (Article L. 2121-15 du C.G.C.T.)

2. Points d’information

• Informations du Maire
• Exécution du budget 2025

3. Délibérations

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 janvier 2025 (annexe)
2. Participation au capital de la Société Publique Locale Nancy Sud Lorraine Aménagement (annule et remplace la délibération n° DM2024-05-08 du 07 novembre 2024) (annexe)
3. Adhésion à la centrale d’achat CANUT sur le marché « Télécoms » (annexe)
4. Délégation de service public pour la gestion du service de restauration collective municipale scolaire et extrascolaire (annexe)
5. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée « Institution Sainte-Marie » (annexe)
6. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée « Institution Notre Dame de la Providence » (annexe)
7. Demande de subvention F.I.P.D. pour l’acquisition d’équipement pour la Police Municipale
8. Demande de subvention pour l’aménagement et la désimperméabilisation des cours des écoles maternelle et élémentaire Paul ELBEL
9. Demande de subvention pour l’aménagement de la Route de Saulcy RD415
10. Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) (annexe)
11. Avis de la commune sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
12. Dispositif d’aide à l’installation de professions de santé (annexe)
13. Dispositif d’aide à l’installation de vétérinaires (annexe)
14. Rétrocession foncière d’un chemin communal à Marzelay
15. Odonymie : Déplacement du verger Fernand Lahaye
16. Odonymie : Baptême d’un espace public
17. Délégation donnée au Maire en matière de placement de fonds
18. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès de l’association « École des Nez Rouges » (annexe)
19. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
20. Modification du tableau des effectifs
21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
22. Questions diverses