Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le lundi 17 mars, à 19h à la salle des fêtes de Sainte-Marguerite. Les 25 points suivants sont inscrits à l’ordre du jour de la séance :
ORDRE DU JOUR
1. Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 20 janvier 2025
2. Octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprises
3. Octroi de subventions au titre du fonds communautaire de soutien aux commerces et services de proximité (FSCOP)
4. Validation de la convention de partenariat avec la Région Grand Est dans le cadre du dispositif pour l’accompagnement des commerces en ruralité pour la revitalisation des bourgs
5. Validation de la convention de partenariat avec le PETR du Pays de la Déodatie concernant le Projet Alimentaire Territorial 2025-2027
6. Adoption du Pacte territorial France rénov
7. Validation de l’avenant n°1 à la convention cadre avec l’EPFGE relative à la requalification du site du Souche à Anould
8. Validation de l’avenant n°2 à la convention de travaux avec l’EPFGE relative au site Cartier Bresson de Raon-l’Etape
9. Approbation du rapport 2024 de l’Office de Tourisme Intercommunal
10. Octroi de fonds de concours à des communes-membres
11. Présentation du rapport 2023-2024 sur la situation en matière de développement durable
12. Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
13. Approbation du rapport définitif 2024 de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
14. Exonérations fiscales en zone « France Ruralités Revitalisation”
15. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
16. Vente de bois en bloc et sur pied
17. Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
18. Approbation de la convention 2025-2029 avec la chambre d’agriculture pour l’encadrement du recyclage agricole des boues de la station d’épuration urbaine
19. Validation de contrats d’apport et de traitement des lixiviats des installations de stockage de déchets non dangereux à la station d’épuration de Saint-Dié-des-Vosges
20. Abandon et déconnexion des ouvrages de la source Bacher sur la commune de Ban-de-Sapt
21. Modification des tarifs des accueils périscolaires des accueils de loisirs des secteurs des abbayes et de Fave, Meurthe et Galilée
22. Validation d’un contrat d’objectifs 2025-2026 avec la SEM Vosges télévision
23. Délégations de pouvoirs au bureau communautaire et au président
24. Approbation du rapport de gestion 2023 de la SPL-Xdemat
25. Modification du tableau des effectifs
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