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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le jeudi 24 avril, à 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. L’ordre du jour suivant sera abordé lors de la séance :
Préambule
- Appel nominal
Article L. 2121-17 du CGCT - Désignation du secrétaire de séance
Article L. 2121-15 du CGCT
Points d’information
- Informations du Maire
- Informations sur l’exécution du budget 2025
Délibérations
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 février 2025
- Avis sur des demandes d’adhésion au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC) du département des Vosges
- Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la SPL XDémat
- Acquisition de parcelles forestières
- Acquisition de parcelles agricoles
- Cession de parcelles agricoles à Robache
- Cession d’un bien immobilier – rue Beauséjour
- Cession d’un bien immobilier – rue Pierre Bérégovoy
- Constitution de servitude à Kellermann au profit d’ENEDIS
- Convention de subvention à l’association Horizons 2000 pour l’année 2025
- Aide financière à l’immobilier commercial – extension du périmètre
- Avenant n°1 à la convention tripartite ATMO Grand Est / Ville de Saint-Dié-des-Vosges / Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
- Subvention forfaitaire à l’association JUL’ANIM pour soutenir l’échange linguistique franco-allemand entre le lycée Jules-Ferry (Saint-Dié-des-Vosges) et le Graf-Zeppelin-Gymnasium (Friedrichshafen)
- Mise en place du forfait mobilités durables au profit des agents de la Ville
- Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – Détermination des plafonds (part fixe et variable) pour les agents de police municipale
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics
- Questions diverses
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