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Le Conseil communautaire de l’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce jeudi 18 décembre, à 19h à l’amphithéâtre de l’IUT de Saint-Dié-des-Vosges. L’ordre du jour de cette dernière séance de l’année est le suivant :

1. Arrêt du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 17 novembre 2025
2. Modification du tableau des effectifs
3. Avenant n°3 à la convention de délégation de compétence d’octroi d’aides en matière d’investissement immobilier des entreprises
4. Octroi de subventions au titre du fonds communautaire de soutien aux commerces et services de proximité (FSCOP)
5. Octroi de subventions au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « aide aux organismes d’accompagnement à la création – reprise et/ou développement des entreprises »
6. Pacte territorial France Rénov’ – Volet accompagnement
7. Cession d’un bien immobilier à Fraize
8. Avenant n°03 au marché de maitrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement du bâtiment Saint-Louis
9. Avenant n°7 au contrat de Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du service de transport urbain, interurbain et scolaire
10. Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal
11. Approbation du Budget primitif 2026 de l’Office de Tourisme Intercommunal
12. Adoption du montant provisoire de l’attribution de compensation due à chaque commune pour l’année 2026
13. Débat d’Orientations Budgétaires 2026
14. Demandes de subvention pour la rénovation énergétique des bâtiments INSIC et pépinière d’entreprises
15. Convention de partenariat avec la commune de Moussey pour l’accueil périscolaire
16. Octroi d’une subvention à l’Association Chantier d’Insertion Les jardins de Galilée
17. Conventions de partenariat financier avec trois communes
18. Tarifs de la vente de documents “désherbés”
19. Tarifs de location de la salle Jack London de La Boussole
20. Règlement de la location de la salle Jack London de La Boussole
21. Approbation du rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
22. Approbation du plan d’action 2026 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
23. Octroi de fonds de concours à des communes-membres