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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira demain jeudi 4 décembre, à 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Pour cette dernière séance de l’année 2025, les élus déodatiens se pencheront sur les 33 points suivants à l’ordre du jour :

Points d’informations du Maire

Ordre du jour

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 novembre 2025
2. Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès du Conseil départemental des Vosges pour l’aménagement de l’avenue du Cimetière militaire
3. Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès de la Région Grand Est et du Conseil départemental des Vosges pour la rénovation de la piste d’athlétisme du parc des sports Edmond et Jean-Woehrlé
4. Demandes de subventions au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) et auprès du Conseil départemental des Vosges et de la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges pour le projet de rénovation du Centre social Germaine Tillion
5. Constitution de provisions
6. Neutralisation des amortissements des subventions versées
7. Taxes et produits irrécouvrables – créances éteintes
8. Subvention d’équilibre 2025 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC)
9. Approbation du budget primitif 2026
10. Attribution de subventions – Année 2026
11. Taux d’imposition des taxes directes locales 2026
12. Convention d’attribution d’une subvention au Centre social Lucie Aubrac pour l’année 2026
13. Convention d’attribution d’une subvention à l’association Horizons 2000 pour l’année 2026
14. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « École des Nez Rouges » pour l’année 2026
15. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Stades Réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2026
16. Convention d’attribution d’une subvention à l’association « Saint-Dié-des-Vosges Volley Ball » pour l’année 2026

17. Convention relative à la refacturation des intervenants du Conservatoire Olivier Douchain dans le cadre de la classe orchestre de l’école Vincent Auriol
18. Ouverture dominicale des commerces en 2026 à Saint-Dié-des-Vosges
19. Cession d’un bien immobilier rue du Lycée
20. Cession d’un bien immobilier rue Pierre Mendès-France
21. Acquisition et cessions de biens immobiliers rue d’Ortimont
22. Régularisation foncière avec Vogelis rue Ohl des Marais
23. Déclassement du domaine public de parcelles chemin du Brûlé
24. Constitution de servitude au profit de ENEDIS
25. Électrification rurale – Enfouissement des réseaux secs avenue du Cimetière militaire – Tranches 1 et 2
26. Électrification rurale – Génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement du réseau sec avenue du Cimetière militaire – Tranches 1 et 2
27. État d’assiette des coupes de bois au titre de l’exercice 2026
28. Avenant au marché de travaux du mur de soutènement de la rue du Nouvel Hôpital
29. Groupement de commandes pour la location et la maintenance de systèmes de reprographie, numérisation et impression numérique
30. Odonymie – Baptême d’un espace public
31. Adoption du bilan 2024 du rapport relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
32. Adoption du plan d’action 2026 relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
33. Modification du tableau des effectifs

Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics

Questions diverses