Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira lundi 19 février à la salle des fêtes de Sainte-Marguerite Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
a. Appel nominal
b. Désignation du secrétaire de séance
c. Points d’informations
- Adoption du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 11 décembre 2023
- Signature de conventions de partenariat « Territoire d’Industrie » des trois vallées de Bruyères, Gérardmer et Saint-Dié-des-Vosges
- Prise de participation de la SOLOREM au capital d’une SAEML EnR
- Approbation du modèle de contrat au titre de « Mon Accompagnateur Rénov »
- Autorisation de cession d’un bien immobilier à Anould
- Acquisition et échange immobiliers au Pôle d’Echange Multimodal de Saint-Dié-des-Vosges
- Acquisition d’actions de la SA « Le Toit vosgien »
- Attribution de fonds de concours aux communes
- Compensation de l’évolution du mode de financement du service déchets sur le secteur du Neuné
- Procès Verbal de transfert du service assainissement de la commune de Saint-Michel-sur-Meurthe
- Modification des tarifs annexes tarifs annexes des services d’eau potable et d’assainissement collectif
- Renouvellement des conventions de gestion eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales urbaines avec les communes de Hurbache, Raon-sur-Plaine et Anould
- Etablissement de conventions de fonds de concours avec les communes de Saulcy-sur-Meurthe et Vieux-Moulin concernant le financement des travaux d’eau potable
- Approbation du règlement d’utilisation des salles de La Boussole
- Approbation du règlement intérieur des médiathèques du réseau Escales
- Modification de l’intérêt communautaire
- Approbation du rapport de gestion 2022 de la Société Publique Locale Xdemat
- Signature de la convention de Prestations Intégrées 2024-2028 avec la SPL Xdemat
- Modification du tableau des effectifs
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire
0 commentaire