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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le jeudi 22 février prochain, à partir de 19h au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les élus déodatiens seront amenés à se pencher sur l’ordre du jour suivant :
Points d’informations :
a) Informations du Maire
b) Information sur l’exécution budgétaire 2024
c) Information sur le stationnement
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 07 décembre 2023 (annexe)
- Motion sur la déliquescence des services de santé (AMF)
- Motion de soutien aux policiers municipaux
- Désignation au sein de l’association LC48
- Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) – Plan Local d’Urbanisme intercommunal et de l’Habitat (PLUiH) (annexe)
- Modification OPAH-RU (annexe)
- Cession d’une parcelle impasse du Kemberg
- Cession d’un bien immobilier rue du Mondelet
- Cession d’un bien immobilier rue des Folmard
- Cession de parcelles agricoles Lieu-dit « La Bure »
- Acquisition d’une parcelle forestière La Vieille Basse sous Dijon
- Convention de servitude de passage et de tréfonds avec TDF (annexe)
- Organisation du temps scolaire
- Attribution de subvention à l’association ADHAJ – Foyer des jeunes travailleurs
- Attribution de subvention à l’association ICARE Club
- Attribution de subvention à l’Union Déodatien des Artisans et Commerçants
- Demande de subventions pour la remise aux normes du terrain de football synthétique du Palais Omnisports Joseph Claudel
- Fixation des taux d’imposition applicables à chacune des trois taxes directes
- Taxes et produits irrécouvrables – créances éteintes
- Fixation du barème des amendes administratives
- Rapport de gestion 2022 de la SPL X-Demat (annexe)
- Convention de Prestations Intégrées 2024-2028 avec la SPL X-Demat (annexe)
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire (annexes)
- Questions diverse
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