La séance du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges qui se tiendra ce lundi soir sera retransmise en direct, à partir de 19h, sur www.ca-saintdie.fr
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire de la séance du 14 décembre 2020;
- Déplafonnement d’aides à l’immobilier d’entreprises;
- Convention de partenariat avec l’association « Les Amis d’EMMAUS » pour l’exploitation d’une recyclerie;
- Choix du Délégataire pour la Délégation de Service Public Transport pour le transport urbain, interurbain et scolaire;
- Tarifs et redevances eau et assainissement;
- Révision et modification des règlements de fonctionnement des Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants;
- Modification et révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Marguerite;
- Modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plainfaing;
- Convention d’entretien des sites avec la Commune de Fraize;
- Convention avec le Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets de la région d’Epinal (SICOVAD) pour trois communes;
- Demande de retrait du syndicat départemental d’assainissement autonome de Meurthe-et- Moselle;
- Ouverture de deux lignes de trésorerie pour les budgets eau et assainissement;
- Modification du tableau des effectifs;
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
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