Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges (Archive).
En vertu de la règle du non-cumul des mandats électoraux, David Valence, récemment élu député de la deuxième circonscription des Vosges, ne pourra pas rester maire de Saint-Dié-des-Vosges et président de la Communauté d’Agglomération.
Un nouveau maire va donc être élus par les membres du Conseil Municipal déodatien ce vendredi soir, au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de la séance, les adjoints seront également élus. L’actuel premier adjoint Bruno Toussaint serait pressenti pour succéder à David Valence. Le lendemain samedi, le Conseil Communautaire se réunira à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d’Ormont pour l’élection des nouveaux président, vice-présidents et autres membres du Bureau communautaire.
J.J.
L’ordre du jour du Conseil Municipal du 1er juillet :
a. Appel nominal ;
b. Désignation du Secrétaire de Séance ;
c. Election du maire et des adjoints ;
Point d’information
Sous la présidence du Premier Adjoint :
1.1 Appel nominal ;
1.2 Désignation du secrétaire de séance ;
Sous la présidence du Conseiller Municipal le plus âgé :
2. Election du Maire ;
Sous la présidence du Maire nouvellement élu :
3. Fixation du nombre des Adjoints selon l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités territoriales ;
4. Election des Adjoints selon l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
5. Lecture de la charte de I’ élu local selon l’article L 1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
6. Délégation au maire de certaines attributions du Conseil municipal ;
7. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 avril 2022 (annexe) ;
8. Désignation de représentants du Conseil municipal dans les différentes instances internes ;
9. Désignation de représentants du Conseil municipal dans les organismes extérieurs et commissions municipales ;
10. Désignation des administrateurs au Conseil d’administration du Centre Communal d’ Action Sociale ;
11. Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale autorisée ;
12. Minoration de l’indemnité allouée au Maire ;
13. Modulation des indemnités votées après répartition de l’enveloppe ;
14. Déclassement et désaffectation du domaine public d’un bien immobilier, cadastré CXO 157, sis 46 rue de la Madeleine ;
15. Subventions maisons de quartier ;
16. Admission en non valeurs ;
17. Modification du tableau des effectifs ;
18. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics ;
19. Questions diverses.
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