Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce lundi 19 décembre, à partir de 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d’Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 novembre 2022
- Rapport d’activité de la SOLOREM;
- Modification de la Délibération n°2021/04/19 relative à la cession d’un bien immobilier;
- Budget 2022 : Décision Modificative;
- Neutralisation des amortissements des subventions versées;
- Reprise et constitution de provisions;
- Modification du montant provisoire des Attributions de Compensation 2022;
- Adoption du montant provisoire de l’Attribution de Compensation dû à chaque commune- membre pour l’année 2023;
- Budget 2023 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement;
- Attribution de fonds de concours aux communes;
- Renouvellement du classement en première catégorie de l’Office de Tourisme Intercommunal;
- Avenant n° 10 au contrat de Délégation de Service Public de transport public de voyageurs du réseau Déobus;
- Avenant n°4 au lot 15 du marché de travaux pour la réalisation d’un pôle culturel et touristique à Saint-Dié-des-Vosges;
- Révision des tarifs eau;
- Révision des tarifs assainissement;
- Règlements de service eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales urbaines pour les communes gérées en Délégation de Service Public;
- Convention de partenariat avec l’association Le Lançoir;
- Délégation de pouvoirs au Président;
- Mise en place du télétravail;
- Modification du tableau des effectifs;
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
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