Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le lundi 3 avril, à partir de 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d’Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
Points d’informations
- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 13 mars 2023
- Adhésion à l’Agence de Développement Economique des Vosges
- Rapport d’activités 2022 de l’Office de Tourisme Intercommunal
- Taux 2023 des taxes directes communautaires
- Taux 2023 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
- Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : fixation du produit 2023
- Neutralisation des amortissements des subventions versées
- Budget primitif 2023
- Réorganisation France services
- Convention de partenariat avec le CEREMA concernant le fonctionnement global de la rivière La Plaine
- Règlement des déchèteries
- Convention de dépôt-vente entre la Médiathèque de La Boussole et l’Office de Tourisme Intercommunal
- Convention avec le PNRBV concernant la Médiathèque de La Boussole
- Tarifs additionnels pour la Médiathèque de La Boussole
- Modification du tableau des effectifs
- Communication des Décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs
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