Le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges se réunira ce mardi soir à 19h à la salle Emmanuel-Demange de Saint-Jean-d’Ormont. Lors de la séance, les élus communautaires se pencheront sur l’ordre du jour suivant :
a. Appel nominal
b. Désignation du secrétaire de séance
c. Points d’informations
- Adoption du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 03 avril 2023
- Convention cadre Action Cœur de Ville – Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire
- Convention de projet avec l’EPFGE et la commune de Fraize concernant la rue Eugène MATHIS
- Avenants aux conventions avec l’EPFGE concernant le site Cartier Bresson à Raon-l’Etape
- Attribution de subventions au titre du Fonds communautaire de soutien aux commerces et services de proximité (FSCOP)
- Modification des dates d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023 – Commune de Raon-l’Etape
- Nouvelle convention de partenariat dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial 2021- 2023
- Convention d’objectifs 2023 avec l’Office de Tourisme Intercommunal
- Avenant n° 3 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du service de transport urbain, interurbain et scolaire
- Convention de partenariat année 4 relative à l’expérimentation de lignes de covoiturage
- Attribution de fonds de concours aux communes-membres
- Convention avec l’ATMO Grand Est et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges concernant la pose de capteurs
- Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
- Convention avec le Toit Vosgien pour l’installation et l’utilisation de sites de compostage partagé
- Convention d’individualisation des abonnements et comptage – Service public de distribution de l’eau potable de Corcieux
- Convention de partenariat avec l’association des Amis de la Hallière
- Approbation des comptes et répartition du capital social de la SPL X-Démat
- Modification du tableau des effectifs
- Communication des Décisions prises par le Président et le Bureau communautaire.
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