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Le Conseil Municipal de Saint-Dié-des-Vosges se réunira le jeudi 9 novembre au Grand Salon de l’Hôtel de Ville. Lors de cette séance automnale, les élus déodatiens se pencheront notamment sur le débat d’orientation budgétaire 2024 :
Points d’informations
a) Informations du Maire
b) Information sur le règlement des cimetières
c) Information sur la validation des projets du budget participatif 2023
d) Information sur l’exécution du budget 2023
- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2023 (annexe)
- Odonymie – Baptême de deux espaces publics
- Désignation du coordonnateur communal et coordonnateur communal adjoint du recensement de la population et fixation de leur rémunération avec définition du nombre et de la rémunération des agents recenseurs
- Débat d’orientation budgétaire 2024 (annexe)
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (annexe)
- Adoption du règlement budgétaire et financier (annexe)
- Adoption des durées d’amortissements des différents biens de la collectivité au 1er janvier 2024
- Attribution d’une subvention au Groupe Arts et Traditions Populaires les Myrtilles
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Franco-Portugaise de Saint-Dié
- Demande de subventions pour la sécurisation des espaces publics/vidéoprotection
- Prolongation du programme Action Cœur de Ville – Avenant à la Convention Cadre Action Cœur de Ville pour la période 2023-2026 (annexe)
- Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non Déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges ; et participation de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants Déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé sous contrat implantées sur le territoire de Saint-Dié des-Vosges – Année 2023-2024
- Conventions établies avec le Département des Vosges relatives au transfert de pleine propriété des collèges Souhait et Vautrin-Lud de Saint-Dié-des-Vosges (annexes)
- Acquisition de terrains rue de Richardville
- Acquisitions de délaissés rue du Petit Foucharupt
- Cession de terrains lieu-dit La Chenal
- Déclassement du domaine public dans le quartier Saint-Roch
- Avenant n° 03 à la Convention des services mutualisés (annexe)
- Modification du tableau des effectifs
- Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire (annexes)
- Questions diverses.
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